MENTIONS LEGALES

Qui sommes-nous ?

Le SITE INTERNET www.arbonnoise.com est édité par la société DESPORT CLMM, Société à responsabilité limitée au capital de 17.531 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille métropole sous le numéro 347 516 676 et dont le siège social est situé au 102 rue du Lieutenant Colpin à Villeneuve d’Ascq, 59650, France (N° de TVA intracommunautaire : FR54347516676), représentée par son gérant en exercice.

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Cruz Michel.

Le concepteur du site est 2A CONCEPT, 3 avenue Antoine Pinay à Hem, 59510, France.

L’hébergeur du site est GANDI, 63-65 boulevard Massena à Paris, 75013, France.

Pour toute réclamation concernant le SITE INTERNET, vous pouvez contacter la société Badminton & Squash de l’Arbonnoise :

  • Par téléphone du lundi au vendredi de 8H30 à 18H sauf jours fériés : 03 20 05 15 15
  • Par voie électronique en remplissant le formulaire ici
  • Par voie postale à l’adresse suivante: L’Arbonnoise –102 rue du Lieutenant Colpin, 59650 Villeneuve d’Ascq, France

Propriété intellectuelle

Le SITE INTERNET est la propriété de l’EDITEUR. Il est protégé par les lois et traités internationaux en matière de droits d’auteur, ainsi que par d’autres lois et traités internationaux en matière de propriété intellectuelle.

Tous les droits relatifs au SITE INTERNET et au concept d’ensemble de l’activité de l’EDITEUR, à leur caractère orignal et innovant notamment les droits de propriété intellectuelle sur les textes, les créations littéraires et artistiques, graphiques (y compris les photographies) et audiovisuelles, les développements informatiques, les développements HTML, plus généralement, toutes créations susceptibles d’être protégées par le droit de la propriété intellectuelle comme les images, les logos, la mise en forme, la charte graphique, la structure, l’ergonomie, les codes couleurs, les typographies, les polices de caractère, les éléments graphiques de base, l’organisation graphique des écrans, la mise en page, les fonds de page, l’identité visuelle du SITE INTERNET, les éléments sonores ou les marques appartiennent à l’EDITEUR ou sont régulièrement exploitées par ce dernier, sans aucune limitation.

L’imitation ou la reproduction, en tout ou partie des droits de propriété intellectuelle de l’EDITEUR, sur quelque support que ce soit et notamment à titre de nom de domaine, de méta-tags ou de mots clefs sans l’autorisation préalable de l’EDITEUR ou de son mandataire pourra donner lieu à des poursuites judiciaires notamment sur le terrain de la contrefaçon.

Toute atteinte portée aux droits de l’EDITEUR par un VISITEUR/MEMBRE DU CLUB pourra conduire à la suppression du compte personnel de ce VISITEUR/MEMBRE DU CLUB sans préavis ni indemnité et sans que cette suppression ne puisse constituer un dommage pour ce VISITEUR/MEMBRE DU CLUB.

Lettre d’information

Les VISITEUR/MEMBRE DU CLUB acceptent que l’EDITEUR puisse leur faire parvenir, à une fréquence et sous une forme qu’il déterminera, une lettre d’information (newsletter) pouvant comporter des informations relatives à son activité. Le VISITEUR/MEMBRE DU CLUB accepte de recevoir des offres commerciales de l’EDITEUR. Les VISITEURS/MEMBRES DU CLUB abonnés auront la faculté de se desinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des newsletters.

Utilisation de cookies et collecte de l’adresse IP

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Liens hypertextes au contenu du SITE INTERNET

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CNIL – droit d’accès aux fichiers

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Certains services offerts par l’EDITEUR via le SITE INTERNET au VISITEUR/MEMBRE DU CLUB nécessitent son inscription préalable sur le SITE INTERNET, ce qui suppose la collecte, par l’EDITEUR, d’un certain nombre d’informations personnelles concernant le VISITEUR/MEMBRE DU CLUB.

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